CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
1. Identification du vendeur
La boutique GOD ARMY™ est exploitée par :
GOD ARMY™
Entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise.
Siège social : [Adresse à compléter]
SIRET : 80409481100010
E-mail : [À compléter]
Site internet : www.THEGODARMY.COM
Ci-après dénommé « le Vendeur ».
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par GOD ARMY™.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
3. Produits
Les produits commercialisés peuvent notamment inclure :
- SPIRIT UNIFORM™ (vêtements)
- SPIRIT PILLS™ (stickers et supports visuels)
- SPIRIT SYSTEMS™ (planners et outils d’organisation)
- Accessoires et éditions limitées
Les photographies présentées sur le site sont non contractuelles.
Des variations mineures peuvent exister entre les visuels affichés et les produits livrés.
4. Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité après commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et pourra :
- accepter un délai supplémentaire ;
- choisir un produit équivalent ;
- demander un remboursement intégral.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Conformément au régime de la micro-entreprise :
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
Les prix affichés n’incluent pas les frais de livraison sauf indication contraire.
GOD ARMY™ se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.
TVA ?
6. Commande
Toute commande devient définitive après :
- validation du panier ;
- acceptation des CGV ;
- paiement intégral.
GOD ARMY™ se réserve le droit de refuser toute commande en cas de :
- fraude suspectée ;
- litige antérieur ;
- comportement abusif.
7. Paiement
Les paiements sont sécurisés via les prestataires proposés sur le site.
Les moyens de paiement acceptés peuvent inclure :
- PayPal
- Carte bancaire
- Tout autre moyen indiqué lors de la commande
Le débit est effectué au moment de la validation de la commande.
8. Produits personnalisés
Les produits personnalisés réalisés à la demande du client (versets personnalisés, éditions spéciales, personnalisations graphiques, etc.) sont fabriqués spécifiquement pour celui-ci.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :
Les produits personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation.
Ils ne sont ni remboursables ni échangeables sauf défaut de fabrication.
9. Droit de rétractation
Pour les produits non personnalisés :
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
Les produits doivent être retournés :
- non portés ;
- non utilisés ;
- dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour restent à la charge du client.
10. Remboursements
Après réception et vérification du retour :
Le remboursement sera effectué sous 14 jours maximum via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat.
11. Garanties légales
Les produits bénéficient :
- de la garantie légale de conformité ;
- de la garantie contre les vices cachés.
En cas de défaut avéré, GOD ARMY™ proposera :
- remplacement ;
- réparation ;
- remboursement.
12. Responsabilité
GOD ARMY™ ne saurait être tenue responsable :
- des interruptions du site ;
- des retards imputables aux transporteurs ;
- des cas de force majeure.
13. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont protégés :
- logo GOD ARMY™
- identité visuelle
- illustrations
- textes
- vidéos
- designs
- contenus pédagogiques
Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite préalable.
14. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre :
- du traitement des commandes ;
- du service client ;
- de l’amélioration de l’expérience utilisateur.
Elles ne sont jamais revendues à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
15. Loi applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire.
CONDITIONS DE LIVRAISON
1. Zones desservies
GOD ARMY™ expédie actuellement vers :
- Martinique
- Guadeloupe
- Guyane
- France métropolitaine
- Europe
- International (selon les destinations disponibles)
2. Préparation des commandes
Les commandes sont préparées dans l’atelier GOD ARMY™ situé en Martinique.
Délais moyens :
- Produits en stock : 2 à 5 jours ouvrés
- Produits personnalisés : 3 à 10 jours ouvrés
Ces délais sont donnés à titre indicatif.
3. Expédition
Les commandes sont expédiées principalement via :
- La Poste
- Colissimo
- Tout transporteur partenaire
Le client reçoit un numéro de suivi lorsque celui-ci est disponible.
4. Délais de livraison
Délais estimatifs :
Martinique
2 à 5 jours ouvrés
Guadeloupe / Guyane
3 à 7 jours ouvrés
France métropolitaine
5 à 10 jours ouvrés
Europe
5 à 15 jours ouvrés
International
7 à 30 jours ouvrés
Ces délais peuvent varier selon les périodes.
5. Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés lors de la commande.
Ils dépendent notamment :
- du poids ;
- du volume ;
- de la destination.
6. Adresse de livraison
Le client est responsable de l’exactitude des informations renseignées.
En cas d’erreur :
- les frais de réexpédition pourront être facturés.
7. Colis perdus
Si un colis est déclaré perdu par le transporteur :
GOD ARMY™ ouvrira une enquête auprès de celui-ci.
Une solution adaptée sera proposée après clôture de l’enquête.
8. Colis endommagés
Le client doit signaler tout dommage dans un délai de 48 heures après réception.
Des photographies du colis et du produit pourront être demandées.
9. Colis non réclamés
Tout colis retourné pour :
- adresse incorrecte ;
- absence prolongée ;
- non-récupération en point relais ;
pourra être réexpédié aux frais du client.
10. Cas de force majeure
GOD ARMY™ ne pourra être tenue responsable des retards résultant notamment :
- d’intempéries ;
- de grèves ;
- de catastrophes naturelles ;
- de perturbations des services postaux.
GOD ARMY vous remercie. Que Dieu vous guide en tous temps.
